BI du 10 janvier 2012 concernant l'engagement à titre temporaire : priorité PO et priorité entité - Calcul des anciennetés (Bulletin d'information - Fondamental) (Doc. n° 4803) |
BI du 26 janvier 2012 concernant les exclusions d'élèves dans l'enseignement fondamental (Bulletin d'information - Fondamental) (Doc. n° 5215) |
D/2012/7362/3/01 Langues Anciennes (Pédagogie - Secondaire) (Doc. n° 6496) |
Organisation de l'enseignement en immersion dans l'enseignement ordinaire secondaire et spécialisé - Annexe 3 : Dossier devant accompagner la demande de subventionnement de l'établissement ou de l'implantation concernée (Bulletin d'information - Secondaire) (Doc. n° 6498) |
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 3 décembre 1992 relatif à l'interruption de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux (Arrêté royal - SJ) (Doc. n° 6499) |
Communication du Service Juridique : focus Dimona 2 (Note - SJ) (Doc. n° 6501) |