Consultation de la base documentaire
Imprimer la nomenclature du mardi 07 septembre 2010
- 01 - COMMUNICATIONS
- 01 - SeGEC
- 02 - FédEFoC
- 03 - FESeC
- 04 - FédESuC
- 05 - FEProSoC
- 06 - FCPL
- 01 - Cabinets ministériels Enseignement
- 02 - Cabinets ministériels autres
- 03 - Administration Enseignement
- 04 - Autres administrations
- 05 - Commissaires du Gouvernement
- 06 - Comité de concertation
- 07 - Agence francophone pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
- 01 - Structure et organisation de l'enseignement catholique
- 02 - Structure et organisation de l'enseignement fondamental catholique
- 03 - Structure et organisation de l'enseignement secondaire catholique
- 04 - Structure et organisation de l'enseignement supérieur catholique
- 01 - Bases réglementaires
- 02 - Mémento terminologique des Hautes Ecoles
- 03 - Structure dans les Hautes Ecoles
- 01 - Conseil Général et Conseils supérieurs
- 01 - Conseil général
- 02 - Conseil supérieur de l'enseignement supérieur agronomique
- 03 - Conseil supérieur de l'enseignement supérieur en arts appliqués
- 04 - Conseil supérieur de l'enseignement supérieur économique
- 05 - Conseil supérieur de l'enseignement supérieur paramédical
- 06 - Conseil supérieur de l'enseignement supérieur pédagogique
- 07 - Conseil supérieur de l'enseignement supérieur social
- 08 - Conseil supérieur de l'enseignement supérieur technique
- 09 - Conseil supérieur de l'enseignement supérieur de traduction et d'interprétation
- 01 - Conseil général
- 02 - Commission Communautaire pédagogique
- 03 - Cellule de prospective pédagogique
- 04 - Commission CAPAES
- 05 - Commission paritaire Hautes Ecoles
- 06 - Commission paritaire 225
- 07 - Commission de reconnaissance d'expérience utile
- 08 - Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre confessionnel
- 09 - Conseil supérieur des Allocations et Prêts d'Etudes
- 10 - Commission d'assimilation
- 11 - Agence pour la qualité de l'enseignement supérieur
- 12 - Conseil(s) interréseaux de concertation / zonaux
- 13 - Conseil de Représentation des Pouvoirs organisateurs des Hautes Ecoles (CORPHE)
- 14 - Comité d'accompagnement de l'Observatoire de l'enseignement
- 01 - Conseil Général et Conseils supérieurs
- 04 - Structure dans l'enseignement artistique hors Hautes Ecoles
- 01 - Conseil supérieur artistique
- 02 - Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
- 03 - Commission de reconnaissance de notoriété
- 04 - Commission paritaire
- 05 - Chambre de recours
- 06 - Commission de recrutement
- 07 - Commission de reconnaissance de l'expérience utile
- 08 - Commission d'assimilation
- 09 - Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture
- 01 - Conseil supérieur artistique
- 05 - Organisation
- 01 - Bases réglementaires
- 05 - Structure et organisation de l'enseignement de promotion sociale catholique
- 06 - Structure et organisation des Centres Psycho-Medico-sociaux
- 01 - SeGEC
- 02 - Enseignement fondamental
- 03 - Enseignement secondaire
- 01 - Pédagogie générale
- 02 - Pédagogies spécifiques
- 01 - 1er degré enseignement secondaire ordinaire
- 02 - 2e degré enseignement secondaire ordinaire
- 03 - 3e degré enseignement secondaire ordinaire
- 04 - Les 7e enseignement secondaire ordinaire
- 05 - Le 4e degré EPSC
- 06 - Enseignement secondaire spécialisé
- 07 - Enseignement secondaire en alternance
- 08 - Classes passerelles
- 01 - 1er degré enseignement secondaire ordinaire
- 03 - Programmes et outils pédagogiques
- 01 - Agronomie
- 02 - Arts appliqués
- 03 - Bois-Construction
- 04 - Economie
- 05 - Education par la technologie
- 06 - Education physique
- 07 - Français
- 08 - Habillement - Textile
- 09 - Hôtellerie - Alimentation
- 10 - Industrie
- 11 - Informatique
- 12 - Langues Anciennes
- 13 - Langues Modernes
- 14 - Mathématiques
- 15 - Religion
- 16 - Sciences
- 17 - Sciences appliquées
- 18 - Sciences Humaines
- 19 - Service aux personnes
- 01 - Agronomie
- 04 - Thématiques pédagogiques
- 05 - Cellule Europe
- 06 - Programmes de formation
- 01 - Pédagogie générale
- 04 - Enseignement supérieur
- 05 - Enseignement de promotion sociale
- 01 - Pédagogie générale
- 02 - Pédagogie spécifique
- 03 - Dossiers pédagogiques et outils pédagogiques
- 01 - Pédagogie générale
- 01 - Règles générales
- 02 - Enseignement fondamental
- 03 - Enseignement secondaire
- 01 - Enseignement secondaire ordinaire
- 01 - Inscription
- 02 - Conditions d'admissions
- 03 - Equivalence de titres
- 04 - Dossier de l'élève
- 05 - Droits d'inscription
- 06 - Orientation scolaire
- 07 - Intégration
- 08 - Sanction des études
- 09 - Diplômes, attestations, certificats
- 10 - Jurys et épreuves de qualification
- 11 - Conseil de classe
- 12 - Recours
- 13 - Homologation
- 14 - Obligation scolaire
- 15 - Dérogations
- 16 - Statut du jeune
- 17 - Autorité parentale
- 18 - Fréquentation scolaire - Régularité
- 19 - Exclusions d'élèves
- 20 - Allocations et prêts d'études
- 21 - Missions du P.S.E.
- 22 - Missions du PMS
- 23 - Congé de vacances annuelles
- 01 - Inscription
- 02 - Enseignement secondaire spécialisé
- 01 - Inscription
- 02 - Conditions d'admissions
- 03 - Equivalence de titres
- 04 - Dossier de l'élève
- 05 - Droits d'inscription
- 06 - Orientation scolaire
- 07 - Intégration
- 08 - Sanction des études
- 09 - Diplômes, attestations, certificats
- 10 - Jurys et épreuves de qualification
- 11 - Conseil de classe
- 12 - Recours
- 13 - Homologation
- 14 - Obligation scolaire
- 15 - Dérogations
- 16 - Statut du jeune
- 17 - Autorité parentale
- 18 - Fréquentation scolaire - Régularité
- 19 - Exclusions d'élèves
- 20 - Allocations et prêts d'études
- 21 - Missions du P.S.E.
- 22 - Missions du PMS
- 23 - Congé de vacances annuelles
- 01 - Inscription
- 03 - Enseignement secondaire en alternance
- 01 - Inscription
- 02 - Conditions d'admissions
- 03 - Equivalence de titres
- 04 - Dossier de l'élève
- 05 - Droits d'inscription
- 06 - Orientation scolaire
- 07 - Intégration
- 08 - Sanction des études
- 09 - Diplômes, attestations, certificats
- 10 - Jurys et épreuves de qualification
- 11 - Conseil de classe
- 12 - Recours
- 13 - Homologation
- 14 - Statut du jeune
- 15 - Obligation scolaire
- 16 - Dérogations
- 17 - Autorité parentale
- 18 - Fréquentation scolaire - Régularité
- 19 - Exclusions d'élèves
- 20 - Allocations et prêts d'études
- 21 - Missions du P.S.E.
- 22 - Missions du PMS
- 23 - Congé de vacances annuelles
- 01 - Inscription
- 04 - Jury de la CF
- 05 - Stages
- 06 - Formation en entreprise
- 07 - Contrat d'occupation de l'étudiant
- 01 - Enseignement secondaire ordinaire
- 04 - Enseignement supérieur
- 05 - Enseignement de promotion sociale
- 06 - Centres PMS
- 01 - L’ASBL Pouvoir organisateur
- 02 - Projets et règlements
- 03 - Organes de gestion, de participation et de concertation
- 01 - Enseignement Fondamental
- 01 - ORCE
- 02 - Conseil d'entreprise (CE)
- 03 - Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT)
- 04 - Instance de concertation locale (ICL)
- 05 - Délégation syndicale
- 06 - Commissions paritaires
- 07 - Bureau de conciliation
- 08 - Chambres de recours
- 09 - Conseil d'entité
- 10 - Conseil de Zone
- 11 - Commission Zonale d’Affectation
- 12 - Conseil de participation
- 13 - Conseil d’école
- 14 - Organes spécifiques à l’enseignement spécialisé
- 01 - ORCE
- 02 - Enseignement Secondaire
- 01 - ORCES
- 02 - Conseil d'entreprise
- 03 - Comité pour la prévention et la protection au travail
- 04 - Délégation syndicale
- 05 - Commission paritaire
- 06 - Bureau de conciliation
- 07 - Chambre de recours
- 08 - Commission Zonale d'affectation
- 09 - Conseil de participation
- 10 - Conseil d'harmonisation
- 11 - Conseil des délégués d'élèves
- 12 - Instances sous-régionales de pilotage
- 01 - ORCES
- 03 - Enseignement Supérieur
- 01 - Organe de gestion
- 02 - Collège de direction
- 03 - Conseil de département
- 04 - Conseil d'entreprise (CE)
- 05 - Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT)
- 06 - Délégation syndicale
- 07 - Conseil pédagogique / Conseil de gestion pédagogique
- 08 - Conseil social
- 09 - Conseil des étudiants
- 10 - Conseil interréseaux de concertation
- 11 - Conseil d'option
- 01 - Organe de gestion
- 04 - Enseignement de Promotion sociale
- 01 - Conseil d'entreprise (CE)
- 02 - Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT)
- 03 - Délégation syndicale
- 04 - Commission paritaire
- 05 - Bureau de Conciliation
- 06 - Commission centrale de gestion des emplois
- 07 - Commission zonale de gestion des emplois
- 08 - Instances sous-régionales de pilotage
- 09 - Commission de recours de l'enseignement de promotion sociale
- 01 - Conseil d'entreprise (CE)
- 05 - Centre Psycho-Medico-Sociaux
- 06 - Associations de parents
- 01 - Enseignement Fondamental
- 04 - L'établissement scolaire
- 05 - Gratuité
- 06 - Subventionnement
- 01 - Subventions de fonctionnement et d'équipement / Allocations annuelles globales
- 01 - Règles générales
- 02 - Montants des subventions / Allocations annuelles globales
- 03 - Paiement des subventions / Allocations annuelles globales
- 04 - Utilisation des subventions / Allocations annuelles globales
- 05 - Inventaire (fondamental)
- 06 - Contrôle des subventions / Allocations annuelles globales
- 07 - Retrait des subventions / Allocations annuelles globales
- 08 - Liaison et subsides à l'indice des prix (PMS)
- 09 - Décompte final
- 01 - Règles générales
- 02 - Demande d'admission aux subventions
- 03 - Subventionnement des centres PMS
- 04 - Contrats avec les écoles
- 05 - Description du ressort
- 06 - Convention avec un centre de santé
- 07 - Convention avec le PSE (Promotion de la Santé à l'école)
- 08 - Subventions ou aides diverses
- 09 - Comptabilité
- 10 - Activités commerciales
- 11 - Simulateur de subventions
- 01 - Subventions de fonctionnement et d'équipement / Allocations annuelles globales
- 07 - Obligations fiscales et financières
- 08 - Obligations sociales
- 01 - Protection du travail
- 02 - Protection de la vie privée
- 03 - Bilan social
- 04 - Bien-être au travail
- 05 - Maltraitance, violence
- 06 - Pédophilie, faits de moeurs, harcèlement moral ou sexuel
- 07 - Assistance en justice ou assistance psychologique
- 08 - Interventions policières
- 09 - Plan de Mobilité
- 10 - Sécurisation des écoles (prévention du cambriolage, du vol et du vandalisme)
- 01 - Protection du travail
- 09 - Obligations administratives
- 10 - Organisation de l'offre d'enseignement
- 01 - Enseignement Fondamental
- 02 - Enseignement Secondaire
- 03 - Enseignement Supérieur
- 04 - Enseignement de Promotion sociale
- 05 - Centre Psycho-Médico-Social
- 01 - Enseignement Fondamental
- 11 - Organisation d'activités
- 12 - Transport scolaire
- 13 - Discriminations positives
- 14 - Immersion
- 15 - Sécurité de la Chaîne alimentaire
- 16 - Plan particulier d'urgence et d'intervention
- 01 - Fonctions et prestations subsidiables
- 02 - Le personnel subventionné: situation statutaire
- 01 - Statut - Décret du 1er février 1993 enseignement fondamental, secondaire et de promotion sociale
- 02 - Contrats
- 03 - Règlement de travail
- 04 - Règlement Général du Personnel de l’Enseignement Catholique
- 05 - Monographies
- 06 - Congés et vacances annuelles
- 07 - Volume de la charge
- 08 - Mise en disponibilité et réaffectation
- 09 - Statut enseignement supérieur
- 10 - Statut des centres PMS
- 01 - Statut - Décret du 1er février 1993 enseignement fondamental, secondaire et de promotion sociale
- 03 - Le personnel subventionné: situation administrative
- 01 - Titres de capacité
- 02 - Dérogations en matière de titre
- 03 - Titres pédagogiques
- 04 - Expérience utile
- 05 - Equivalence de titres - Légalisation de diplômes
- 06 - Notoriété professionnelle/scientifique
- 07 - Capacité linguistique - Examens linguistiques
- 08 - Nationalité et dérogation de nationalité
- 09 - Prestation de serment
- 10 - Contrôle médical
- 11 - Certificat de bonnes conduite, vie et mœurs
- 12 - Permis de travail
- 01 - Titres de capacité
- 04 - Le personnel subventionné: situation pécuniaire
- 01 - Fixation de la subvention-traitement
- 02 - Allocations diverses
- 01 - Allocation de foyer/résidence
- 02 - Pécule de vacances
- 03 - Programmation sociale
- 04 - Allocation de surcroît
- 05 - Frais de déplacement
- 06 - Allocations familiales
- 07 - Prime de naissance
- 08 - Prime d'adoption
- 09 - Supplément pour diplômes spéciaux
- 10 - Rémunérations particulières (maître de stage)
- 11 - Indemnités pour frais funéraires
- 01 - Allocation de foyer/résidence
- 03 - Paiement de la subvention-traitement
- 01 - Fixation de la subvention-traitement
- 05 - Le personnel subventionné: Congés, absences, disponibilités
- 01 - Notes préliminaires
- 02 - Congé
- 01 - Notes préliminaires
- 02 - Congé pour cause de maladie ou d'infirmité - D
- 03 - Congé pour cause de maladie ou d'infirmité - T
- 04 - Congé pour cause de maladie ou d'infirmité dû à un accident de travail ou un accident survenu sur le chemin du travail ou une maladie professionnelle - T et D
- 05 - Congé pour don de moëlle - T et D
- 06 - Congé pour don d’organes ou de tissus
- 07 - Congé de maternité - D
- 08 - Congé de maternité - T
- 09 - Congé parental - T et D
- 10 - Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - T et D
- 11 - Congé pour motif impérieux d'ordre familial - T et D
- 12 - Congés de circonstances (familiales) - T et D
- 13 - Congés exceptionnels pour cas de force majeure - T et D
- 20 - Exercice d'une fonction de sélection ou de promotion - D
- 21 - Exercice d'une fonction à titre temporaire en application du décret du 12 juillet 1990 -D
- 22 - Congé pour mission - D
- 23 - Mise à la disposition des organisations de jeunesse - D
- 24 - Congé pour prestations militaires en temps de paix (ou services en tenant lieu) - D
- 25 - Congé syndical occasionnel ou permanent - D
- 26 - Congé pour exercer à titre temporaire une fonction moins bien rémunérée - D
- 27 - Congé pour exercer à titre temporaire une fonction dans l'enseignement universitaire -D
- 28 - Congé pour activité sportive
- 29 - Congé pour exercer temporairement une fonction dans un centre PMS en Communauté Française ou dans l’enseignement ou un centre PMS en Communauté germanophone
- 30 - Congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française - T et D
- 31 - Congé politique pour être membre d'une assemblée législative ou d'un gouvernement autre que celui de la Communauté française - T et D
- 32 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale ou de conseiller provincial - D
- 40 - Congé pour prestations réduites en cas de maladie ou d'infirmité - D
- 41 - Congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales ou familiales - D
- 42 - Congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenances personnelles - D
- 43 - Congé pour prestations réduites à partir de l'âge de 50 ans (nouveau régime 1986) - D
- 44 - Congé pour prestations réduites accordé aux membres du personnel qui ont au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans - D
- 01 - Notes préliminaires
- 03 - Absences
- 04 - Interruption de la carrière professionnelle
- 05 - Disponibilités
- 06 - Fins de carrière
- 01 - Notes préliminaires : bases légales
- 02 - Disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite à partir de 55 ans et 20 ans de services - D
- 03 - Disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite à partir de 55 ans et disponibilité par défaut total d'emploi - D
- 04 - Disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite à partir de 55 ans et remplacement par un membre du personnel en disponibilité par défaut d'emploi ou en perte partielle de charge - D
- 05 - Disponibilité partielle pour convenances personnelles précédant la pension de retraite à partir de 55 ans - D
- 01 - Notes préliminaires : bases légales
- 01 - Notes préliminaires
- 06 - Autres catégories de personnel
- 01 - Personnel administratif
- 02 - Personnel ouvrier
- 03 - Personnel employé
- 04 - Personnel social, paramédical et psychologique
- 05 - Stagiaires (stages des futurs enseignants)
- 06 - ACS - APE
- 07 - Agence locale pour l’emploi
- 08 - Bénévoles / Volontaires
- 09 - PTP
- 10 - Puéricultrices
- 11 - Psychomotricité
- 12 - Experts dans l'enseignement de promotion sociale
- 13 - Dossier « chômage »
- 14 - Article 60/61 CPAS
- 01 - Personnel administratif
- 07 - Formation continuée
- 08 - Pensions
- 09 - Divers
02 - ORGANES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
09 - MEMBRES DU PERSONNEL
11 - BATIMENTS SCOLAIRES (SIEC)
SeGEC - Avenue Mounier 100 - 1200 Bruxelles - 02 256 70 11